VIRTUAL
Association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du 16 aout 1901.
Article 1er :
Dénomination
Il est fondé entre les soussignés et toutes les personnes qui adhéreront aux présents statuts une association dénommée VIRTUAL.
Article 2 : Objet
Au sein de Reims Management School, la présente association a pour objectifs de :
former les étudiants aux outils informatiques et les informer sur les Nouvelles Technlogies.
proposer des services informatiques aux entreprises de la région, réalisés par des étudiants.
organiser des évéments autour de l'informatique pour les étudiants.
Cette présente liste n'est pas exhaustive et les autres activités seront liées aux nouvelles Technologies.
Article 3 : Durée
La durée de l'association est indéterminée
Article 4 : Siège
Le siège de l'association est fixé à Reims, 59 rue Taittinger. Il peut etre transféré ailleurs dans la région rémoise sur décision du bureau et de l'assemblée générale.
Article 5 : Membres
Ne peuvent devenir membres de l'association que les personnes physiques qui s'engagent à mettre en commun, leurs connaissances pour réaliser les objectifs décrits en l'article 2.
L'association se compose de :
membres fondateurs
membres du bureau
membres actifs
membres cotisants
Article 6 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre de l'association se perd soit :
par démission adressée par écrit au président de l'association
par décès ou déchéance des droits civiques
pour exclusion prononcée par le bureau pour les motifs suivants : détournement de fonds, non respect du règlement intérieur et tout autre faute grave, laissée à l'appréciation du bureau, l'intéressé ayant été au préalable invité à fournir des explications écrites.
par perte des qualités spécifiques éventuellement requises article 5, alinéa 1.
Article 7 : Ressources
Les ressouces de l'association comprennent :
les subventions des régions, des communes
les subventions de partenaires
toute autre ressource autorisée par la loi
recettes dégagées par l'oganisation d'évenements poncutels
Article 8 : Président
L'association est dirigée par un président coopté par l'ancien bureau. La cooptation sera le résultat d'entretiens. Le président devra remplir les conditions suivantes :
s'il s'agit d'une personne physique, etre majeure, ne pas etre privée de ses droits civiques, ne pas etre placée sous sauvegarde de justice ou mise en tutelle ou en curatelle.
s'il s'agit d'une personne morale, ne pas etre en redressement judiciaire ou dissoute, pour quelque cause que ce soit.
La perte d'une qualité entraine
la démission d'office du président.
Article
9 : Renouvellement du président.
La présidence est élue tous les ans par décision de l'ancien bureau. En cas de vacation du poste pour démission ou perte des qualités requises par l'aticle 8, il est prévu l'élection d'un président suppléant par le bureau en exercice de ses fonctions.
Article 10 :
Le
président est investi des pouvoirs les plus étendus
pour prendre toutes les décisions qui ne sont pas réservées
à l'assemblée générale des membres. Il
présente l'association dans tous les actes de la vie civile.
Il a notamment qualité pour se représenter en justice
au nom de l'association. En cas de présentation en justice, il
ne peut etre remplacé que par un mandataire agissant en vertue
d'une procuration spéciale.
Il rend compte de sa gestion à l'assemblée générale annuelle des membres du bureau.
Article 11 : Le bureau
L'association est dirigée par un bureau élu pour 1 an. L'élection des membres du bureau se fait par cooptation à la suite d'entretiens individuels.
Le bureau est composé de :
un président
des vice-présidents
un secrétaire
un trésorier
Le bureau se réunit au moins une fois par mois par convocation du président. Il se prononce sur les admissions et exclusions des membres. Le bureau soumet les sujets à aborder en assemblée générale.
Article 12 : Assemblée générale, composition et pouvoirs
L'assemblée générale se compose des membres du bureau et des membres actifs, à la date de convocation de la dite assemblée.
Elle est compétente pour :
modifier les statuts, réserve faite du transfert du siège social et prononcer la dissolution de l'association
controler la gestion du président
discuter les sujets proposés par le bureau
voter le budget
Article 13 :
L'assemblée générale se réunit une fois par an et chaque fois qu'il est besoin, sur convocation soit du président de l'association, soit de 50% des membres du bureau, soit de 70% des membres de l'association.
Elle délibère à la majorité absolue des membres présents. En envoyant un pouvoir blanc, tout membre de l'association émet un vote favorable à l'adoption des projets de résolution mis à l'ordre du jour.
La modification des statuts et la dissolution ne peuvent etre adoptées que si le quorum atteint 75%.
Article 14 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur sera établi et librement modifié pour fixer les modalités d'exécution des présents statuts sans avoir à etre approuvé par l'assemblée générale des membres de l'association.
Le règlement intérieur s'applique à tous les membres de l'associaton.
Article 15 : Dissolution
En cas de dissolution, le président :
nomme un ou plusieurs liquidateurs
prends toutes les décisions relatives à la dévolution de l'actif net susistant, sans pouvoir attribuer aux membres de l'association autre chose que leurs apports.
Article 16 : Premier
président et conseil
Le premier président est M. Pierre-Henri Louvel et les membres fondateurs sont les suivants :
Louvel Pierre-Henri
Simon Adeline
Dolique Charlotte
Reich Michael
Fait à Reims le 14 septembre 2005